La KSA renouvelle huit licences néerlandaises de jeux en ligne jusqu’en septembre 2031

La Kansspelautoriteit (KSA) a renouvelé les licences de huit opérateurs de jeux d’argent en ligne issus de la première vague d’agréments aux Pays-Bas, les autorisant à poursuivre leur activité d’octobre 2026 à septembre 2031.

Le régulateur a annoncé ses décisions le 17 septembre. Les licences initiales des opérateurs avaient été accordées en 2021 et arrivaient à expiration fin septembre 2026. La KSA a indiqué que les huit demandeurs remplissaient les conditions pour obtenir une nouvelle licence de cinq ans. 

Huit opérateurs représentent neuf marques

Les licences renouvelées concernent TOTO Online B.V., qui exploite TOTO et Winnitt ; Holland Casino N.V., qui opère sous la marque Holland Casino Online ; et Play North Limited, la société derrière Kansino.

FPO Nederland B.V. pour FairPlay Casino, Bingoal Nederland B.V. pour Bingoal et Hillside (New Media Malta) Plc pour bet365 ont également obtenu leur renouvellement.

Les autres renouvellements ont été accordés à NSUS Malta Limited, qui exploite GGPoker, et à Betent B.V., la société derrière Betcity. Les deux marques de TOTO portent à neuf le nombre total de marques représentées par les huit titulaires de licences. 

L’historique de conformité intégré à l’examen des renouvellements

Pour les demandes de renouvellement, la KSA a expressément examiné les infractions définitivement établies au cours des cinq années précédentes.

Les demandeurs devaient expliquer les mesures prises pour remédier à ces manquements et éviter qu’ils se reproduisent. À l’issue de son évaluation, le régulateur a relevé des points supplémentaires nécessitant l’attention de certains opérateurs.

Les autorisations ont donc été accordées après un examen des conditions d’octroi des licences et du respect antérieur des règles. Dans son annonce, la KSA n’a pas précisé quels opérateurs avaient reçu des points d’attention supplémentaires ni détaillé les mesures exigées de chaque entreprise. 

Ces décisions marquent le premier cycle de renouvellement pour les opérateurs agréés lors de l’ouverture du marché néerlandais réglementé des jeux d’argent en ligne en 2021.